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Propriété de la base de données

La base Cinumed – Cité numérique de la Méditerranée est une base de données numériques produite par le Service ressources et édition numérique de la Maison méditerranéenne des sciences de l’homme (USR 3125). Elle est protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, et des dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
La diffusion en ligne de ses contenus est assurée par la solution logicielle Limb Gallery de la société I2S.


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Les données numériques, publiées dans la base Cinumed et accessibles sur son site web : https://cinumed.mmsh.univ-aix.fr, sont définies par un copyright adapté selon la définition donnée par chaque fournisseur de contenu (Sources de contenu). Voir les mentions précises à ce sujet signalées dans chaque notice.

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